Rengo Stories #3 : Qu’est-ce que le CrossFit : Aspect fiscal
Bienvenue dans ce volet #3 des Rengo Stories, série d’articles sur l’histoire de notre salle commune de CrossFit Rengo Valenciennes et du CrossFit en général.
Dans ce volet #3, nous allons établir l’aspect sportif de l’histoire du CrossFit.
C’est le troisième volet d’une série d’articles divisée en 4 parties :
- Introduction
- Aspect sportif
- Aspect fiscal
- Les chiffres-clés du domaine
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Volet #3 : Aspect fiscal
CrossFit constitue un enchevêtrement à la fois de plusieurs sociétés et de marques déposées. Nous présenterons ici uniquement les principales afin que le lecteur puisse distinguer l’entièreté des sociétés de la marque.
CrossFit Inc.
CrossFit Inc. est une corporation de type Foreign For Profit, i.e. une entreprise basée dans l’Etat de l’Arizona, mais qui peut conduire des activités dans d’autres Etats des Etats-Unis ou d’autres pays du Monde (AZCC, 2022).
Lorsque nous consultons le site Bloomberg (2022), l’adresse figurée est 3218 Lakeside Village Drive Prescott, AZ 86301 United States. Sur l’annexe 3, on remarque qu’en juin 2018, le bâtiment arbore effectivement le logo et la phrase de CrossFit alors qu’en 2011, sur l’annexe 4, le bâtiment n’arbore aucun insigne. En consultant l’Arizona Corporation Commission (2022), équivalent pour cet Etat du Registre du Commerce et Société français, il se trouve effectivement la même adresse. On peut également y voir une date de formation (constitution) en 2007.
CrossFit LLC
CrossFit LLC est une société de type Limited Liability Company, type de société possible aux Etats-Unis depuis 1993 (Bagley, 1994), et qui possède plusieurs caractéristiques (Toson, 2017, p.3) :
- Les membres sont propriétaires de leurs et réalisent des bénéfices par le biais de distributions,
- L’entité n’est pas imposée,
- Imposition des membres individuels uniquement,
- Responsabilité personnelle limitée (limitée aux apports initiaux).
CrossFit LLC a été créée en 2013 (AZCC, 2022), re-création étant donné le divorce du fondateur de la méthode, Greg Glassman, de sa femme et co-fondatrice (Earn the Necklace, 2020).
CrossFit, LLC travaille en coordination avec la CrossFit Foundation, branche philanthropique et de bienfaisance, mais constituant pourtant, d’après CrossFit (2022), deux entités juridiques différentes. En effet, CrossFit Foundation est une “501(c)3 public charity” (CrossFit Foundation), c’est-à-dire une entité exempté d’impôts sur le revenu régie par la section 501 partie C alinéa 3 du Code des Etats-Unis présentant “les sociétés, et tout coffre, fonds ou fondation communautaires, organisés et exploités exclusivement à des fins religieuses, caritatives, scientifiques, de contrôle de la sécurité publique, littéraires ou éducatives, ou pour encourager les compétitions sportives amateurs nationales ou internationales (…) dont aucune partie des bénéfices nets ne profite à un actionnaire privé ou à un particulier (…) (Cornell Law School, 2022; Internal Revenue Service, 2022).
Trademarks
Les trademarks (marques déposées) principales, toutes détenues par CrossFit Inc. (Justia, 2022) sont la marque CrossFit en tant que tel; CrossFit Health (proposant notamment des formations, conférences et séminaires médicaux) ou encore CrossFit Games (l’équivalent des championnats du monde).
Remarque :
Le lecteur aura donc remarqué la possible éventualité de confusion entre les sociétés et les marques. Par simplicité, il faudra prendre en compte que nous parlerons principalement du sport CrossFit, et nous préciserons si nous parlons de la marque ou la société. De plus, durant ce travail, et par facilité de lecture via synonymie, le lecteur devra interpréter les mots ‘discipline’, ‘sport’, ‘méthodologie (du développement physique)’, ‘Cross’, ‘concept’, ‘programme’ comme pur synonyme du mot CrossFit (si toutefois il n’existe aucun adjectif complémentaire apportant une nuance). De plus, a posteriori, nous utiliserons les termes ‘affilié’, ‘salles affiliées’ pour décrire toute salle créée par des tiers ayant fondé une société et ayant payé l’affiliation CrossFit pour prendre l’usufruit de la dénomination et des avantages annexes à cela.
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